ARTYS FINATRAL RESEAU, Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque ARTYS
Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINATRAL RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINATRAL RESEAU domicilié(e) 132, Boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 431 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ARTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYS est expirée depuis le 20 novembre 2023.
FINATRAL RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARTYS DIVISION GRANDS COMPTES , Artys , ARTYS 1ER RÉSEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , ARTYS TÉLÉCOM
FINATRAL RESEAU, Société par actions simplifiée à associé unique - 132, Boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 792431488
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 8 janvier 2015 - Retrait partiel n°640225 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Alarmes de fumée ; alarmes de sécurité ; alarmes de sécurité personnelle ; alarmes personnelles ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; installations électriques et électroniques d'alarme contre le vol, appareils d'alarme contre le vol ; systèmes d'alarme ; alarmes de portes ; instruments d'alarme ; alarmes antivol ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de surveillance ; systèmes de surveillance ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour l'alimentation, la régulation, la transmission, le contrôle, le stockage et la distribution d'électricité ; appareils et instruments électroniques et électriques, utilisés pour générer et distribuer l'énergie ; appareils de distribution d'électricité ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils d'enregistrement et de reproduction pour les supports du sons et des images ; appareils d'interfaces pour ordinateurs ; appareils de contrôle électriques et électroniques ; appareils de réception et de transformation de signaux codés (décodeurs) ; appareils de traitement, d'enregistrement et de reproduction vidéo ; appareils de traitement de signaux audio ; appareils de transmission par fréquence vocale ; appareils de téléappel radio ; appareils de télécommunications pour ordinateurs ; appareils et instruments de télécommunications numériques ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la récupération, le stockage, la saisie, la sortie, le traitement, l'affichage et la transmission de données ; appareils et instruments pour le stockage, la transmission, la reproduction, la récupération et le traitement de données et d'informations ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble ; appareils et équipements pour l'enregistrement ou la reproduction de sons et d'images ; appareils informatiques pour la réception et la transmission de communications ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images et des données en tout genre ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; matériel informatiques, logiciels, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; logiciels de création, production, conversion, enregistrement, indexation, archivage, impression, affichage, visualisation, publication, transmission, encodage, gestion, typographie et distribution de documents ; appareils électroniques de vérification destinés à authentifier les cartes rechargeables, les cartes de banque, les cartes de crédit, de débit et de paiement ; cartes de paiement, cartes de crédit et cartes de débit encodées et magnétiques ; serveurs pour l'hébergement de sites Web ; appareils informatiques et logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels pour scanner des images et documents ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion et récupération de publications, textes, signaux, logiciels, informations, données, codes, sons et images ; tous les produits précités se rapportant au domaine des appareillages électriques, des appareils, appareillages et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.
Consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; services de conseils en affaires et en gestion des affaires ; assistance en matière de gestion des affaires ; conseils en gestion commerciale d'entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
Installation, maintenance, remise à neuf et réparation d'alarmes et de détecteurs de sécurité, incendie et fumée ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, entretien et réparation d'appareils de télécommunications ; installation, entretien et réparation d'installations de télécommunication ; installation, mise en service et entretien d'installations de télécommunication, réseaux de communication, d'ordinateurs et de matériel de sauvegarde de données ; installations, entretien et réparation d'équipements de télécommunications ; installation, entretien et réparation de réseaux informatiques et de communications ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques. Installation, entretien et réparation de machines à savoir services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.
Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'équipements de télécommunication ; location de lignes de télécommunications ; location de téléphones ; services de location d'appareils de télécommunication, modems et appareils pour la transmission de messages ; location d'installation de communication, de télécommunication ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux à savoir : location de temps d'accès aux bases de données et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information. Locations de lignes de télécommunications ; mise à disposition et location de lignes de conversation téléphoniques ; services de location d'appareils téléphoniques ; services de location et de crédit-bail liés aux appareils et équipements de communications ; services de location liés aux appareils et équipements de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, de diffusion, de télévision et radiophoniques ; location d'appareils de télécommunications pour la transmission ou la consultation de données et d'informations ; location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; location de modems ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'un centre d'opérations de télécommunications à des tiers ; offre d'accès à un serveur informatique par le biais de lignes téléphoniques, de câbles, de connexions de réseaux et d'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information. Services d'accès à des télécommunications à savoir : services d'accès à des sites et portails informatiques et/ ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de télécommunications ; services de téléphonie via l'Internet ; services de téléphonie, de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie et de courrier électronique ; services téléphoniques ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] location de téléphones cellulaires ; services d'assistance, d'informations et de conseils dans le domaine des télécommunications ; services d'informations concernant les télécommunications ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information. Services d'information et de conseils en matière de services de télécommunications, tous ces services étant pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique. Services d'informations en matière de télécommunications, à savoir : services de réseaux de télécommunications pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique. Services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; services de passerelles de télécommunications ; services de transmission et de réception de données par voie de télécommunications ; services de télécommunications pour le placement de commandes de produits et services par le biais de communications électroniques de données ; services de télécommunications, à savoir services de communications personnelles ; services de téléphonie longue distance ; services de téléphonie mobile ; transfert de données par voie de télécommunications ; transmission de données par le biais de traitement électronique d'images au moyen d'une liaison téléphonique ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; équipement de téléphonie sur ordinateurs ; communications par des réseaux et fibres optiques ; relais de messages en tous genres (Web-messaging) ; fourniture d'accès à des réseaux de données, notamment à Internet, aux forums d'Internet, au Web (www) et aux services de serveurs ; transmissions en direct avec possibilité d'affichage par le biais d'une page d'accueil sur Internet (Webcam) ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution d'énergie ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels ; entretien et réparation de logiciels ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques. Installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques ; installation, mise en place et entretien de logiciels ; installation, mise à jour et entretien de logiciels ; mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques ; mise à jour, conception, location et entretien de logiciels ; à savoir : services de réseaux informatiques pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques. Services d'entretien, de création et d'hébergement de sites Web ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de pages d'accueil et de sites Web ; création de sites Web sur l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et maintenance de sites Web pour des tiers et hébergement de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web ; location de serveurs Web ; services de conception et développement de sites Web ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conception, dessin et rédaction pour des tiers de pages Web pour un réseau informatique mondial ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, conception, rédaction et mise à jour de pages Web pour le compte de tiers ; gestion de sites Web de tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] hébergement de sites Web de tiers sur un serveur d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; hébergement sur le Web ; services de conception de pages Web ; services de conception de sites Web ; services de conception de sites Web sur Internet ; services de conseils concernant la création, le développement, la mise à jour et l'utilisation de pages Web ; services de développement de sites Web ; conception de logiciels ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; amélioration de logiciels ; conception de matériel, de logiciels et de programmes informatiques ; conception personnalisée de logiciels, logiciels de configuration, logiciels et systèmes de transmission de données sans fil ; test et contrôle qualité d'appareils et instruments électriques et électroniques ; services de maintenance et de réparation de micrologiciels ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.